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Contrôle de l'honorabilité des bénévoles
Pour plus d’informations, veuillez contacter votre comité départemental ou polevieassociative@fsgt.org
(1) Cf . Code du Sport, articles L.212-9, L.212-1 et L.322-1.
(2) Les éducateurs et éducatrices sportifs titulaires d’une carte professionnelle font déjà l’objet de contrôles d’honorabilité réalisés annuellement et/ou lors du renouvellement quinquennal de leur carte professionnelle.
| Fichier attaché | Taille |
|---|---|
| FSGT_AttestationControleAnnueld'Honorabilité_22_23.pdf | 180.92 Ko |
| Affichette Honorabilité 2022_23.png | 852.95 Ko |
